Office fédéral des assurances sociales OFAS

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Etudes, expertises…

Cette rubrique rassemble les études, rapports et expertises qui ne sont pas publiés dans la collection «Aspects de la sécurité sociale».

Assurance-invalidité

Prévoyance vieillesse et survivants

Typ: PDF
Neuregelung der Arbeitgeberkontrollen (Contrôles auprès des employeurs dans l’AVS : nouvelle réglementation)
Ce rapport présente une nouvelle stratégie de contrôle auprès des employeurs en matière de cotisations AVS. Pour l'OFAS, il s'agit d'un document de référence pour l’élaboration d’une nouvelle réglementation de contrôles auprès des employeurs dans l’AVS (le rapport contient un condensé en français - en fin de document).
Dernière modification : 29.05.2007 | Dimension: 392 kb | Typ: PDF

Typ: PDF
Stratégie en matière de politique de la vieillesse
Rapport du Conseil fédéral (donnant suite au postulat 03.3541 Leutenegger Oberholzer du 3 octobre 2003), 29 août 2007
Dernière modification : 19.12.2007 | Dimension: 1503 kb | Typ: PDF

Famille / Enfance

Typ: PDF
Analyse des effets de l’assurance-maternité (en allemand)
Sept ans après la mise en place de l’allocation de maternité, le rapport montre les effets de la dernière en date des branches des assurances sociales, du point de vue des mères et de celui des employeurs.
Valable dès le 16.10.2012 | Dimension: 974 kb | Typ: PDF

Typ: PDF
Etude de l'OCDE: The Future of Families to 2030
La façon de vivre en famille a profondément évolué durant les dernières décennies. Le nombre de familles recomposées et de familles monoparentales n’a cessé de croître, les mères sont toujours plus nombreuses à exercer une activité professionnelle et les jeunes adultes restent plus longtemps en formation. L’espérance de vie de toutes les générations augmente et fait apparaître de nouveaux besoins dans la prise en charge des parents et des grands-parents, lorsqu’ils deviennent tributaires de soins. En s’appuyant sur deux scénarios distincts, ce rapport traite des principaux facteurs susceptibles d’influencer la mutation des structures familiales et des ménages dans les pays de l’OCDE, jusqu’en 2030, ainsi que des défis que cette mutation va poser et des options politiques à mettre en œuvre sur la durée.
L’OFAS et le SECO ont accompagné et soutenu financièrement l’étude. Des exemplaires sont à disposition sur demande auprès de l’OFAS et du SECO, pour les institutions, les projets de recherche, les colloques et les conférences qui ont trait spécifiquement aux questions familiales.

Renseignements :
Sabina Littmann-Wernli, responsable du secteur Recherche et évaluation, OFAS, sabina.littmann@bsv.admin.ch
Valable dès le 19.01.2012 | Dimension: 3291 kb | Typ: PDF

Typ: PDF
Rapport sur l'aide au recouvrement et l'avance sur contributions d'entretien
Valable dès le 13.05.2011 | Dimension: 613 kb | Typ: PDF

Politique de la jeunesse

Typ: PDF
Pour une politique suisse de l'enfance et de la jeunesse
Dernière modification : 02.09.2008 | Dimension: 406 kb | Typ: PDF

Typ: PDF
«tous différents - tous égaux» (Publication finale)
Rétrospective de la campagne 2006 – 2007
Dernière modification : 05.12.2007 | Dimension: 2097 kb | Typ: PDF

Lutte contre la pauvreté

Typ: PDF
Rapport « Stratégie globale de la Suisse en matière de lutte contre la pauvreté »
Dernière modification : 15.07.2010 | Dimension: 778 kb | Typ: PDF

Typ: PDF
Entreprises sociales d’insertion et politiques publiques : une analyse européenne
Etude Nyssens; mars 2012
Valable dès le 27.06.2012 | Dimension: 109 kb | Typ: PDF

Typ: PDF
Le modèle d'entreprise sociale « Made in Switzerland »
Résultats d'une enquête exploratoire menée au niveau national (SUPSI; synthèse; février 2012)
Valable dès le 27.06.2012 | Dimension: 353 kb | Typ: PDF


Dernière modification : 17.10.2012

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