Etudes, expertises…

Cette rubrique rassemble les études, rapports et expertises qui ne sont pas publiés dans la collection «Aspects de la sécurité sociale».

Assurance-invalidité

Measures on prevention of disability benefit dependency and activation of young persons


Evaluation intermédiaire de la contribution d’assistance (PDF, 1 MB, 02.11.2016)3. Zwischenbericht, 2016 (en allemand, avec résumé en français et italien)

Evaluation intermédiaire de la contribution d’assistance (PDF, 963 kB, 28.09.2015)2. Zwischenbericht, 2015 (en allemand, avec résumé en français et italien)

Evaluation intermédiaire de la contribution d’assistance (PDF, 745 kB, 18.08.2014)1. Zwischenbericht, 2014 (en allemand, avec résumé en français et italien)

Prévoyance vieillesse et survivants

Zur Mindestquote der Lebensversicherer im Bereich der 2. Säule (PDF, 614 kB, 19.11.2014)Etude pour la réforme Prévoyance vieillesse 2020 (disponible seulement en allemand)

Bestimmung der Mindestquote der Lebensversicherer in der beruflichen Vorsorge (PDF, 2 MB, 19.11.2014)Etude pour la réforme Prévoyance vieillesse 2020 (disponible seulement en allemand)

Machbarkeitsstudie: Versicherungstechnische Grundlagen für die berufliche Vorsorge (PDF, 278 kB, 19.11.2014)Etude pour la réforme Prévoyance vieillesse 2020 (disponible seulement en allemand)

Neuregelung der Arbeitgeberkontrollen (Contrôles auprès des employeurs dans l’AVS : nouvelle réglementation) (PDF, 391 kB, 29.05.2007)Ce rapport présente une nouvelle stratégie de contrôle auprès des employeurs en matière de cotisations AVS. Pour l'OFAS, il s'agit d'un document de référence pour l’élaboration d’une nouvelle réglementation de contrôles auprès des employeurs dans l’AVS (le rapport contient un condensé en français - en fin de document).

Rapport du Conseil fédéral "Stratégie en matière de politique de la vieillesse" (PDF, 1 MB, 19.12.2007)Rapport du Conseil fédéral donnant suite au postulat 03.3541 Leutenegger Oberholzer du 3 octobre 2003

Famille / Enfance / Vieillesse

Rapport de recherche "L’accueil parascolaire vu par les parents et les enfants" (PDF, 1 MB, 12.11.2015)La présente étude montre dans quelle mesure les offres d’accueil parascolaire répondent aux besoins des parents et des enfants. Elle identifie également les problèmes et les améliorations possibles dans ce domaine.

Publication "L’accueil parascolaire vu par les parents et les enfants" (PDF, 2 MB, 12.11.2015)La brochure expose les principaux résultats de l’étude et présente six portraits offrant un aperçu de la diversité et de la complexité des solutions de garde et des situations de prise
en charge des familles en Suisse.

Analyse des effets de l’assurance-maternité (en allemand) (PDF, 974 kB, 16.10.2012)Sept ans après la mise en place de l’allocation de maternité, le rapport montre les effets de la dernière en date des branches des assurances sociales, du point de vue des mères et de celui des employeurs.

Etude de l'OCDE: The Future of Families to 2030 (PDF, 914 kB, 19.01.2012)La façon de vivre en famille a profondément évolué durant les dernières décennies. Le nombre de familles recomposées et de familles monoparentales n’a cessé de croître, les mères sont toujours plus nombreuses à exercer une activité professionnelle et les jeunes adultes restent plus longtemps en formation. L’espérance de vie de toutes les générations augmente et fait apparaître de nouveaux besoins dans la prise en charge des parents et des grands-parents, lorsqu’ils deviennent tributaires de soins. En s’appuyant sur deux scénarios distincts, ce rapport traite des principaux facteurs susceptibles d’influencer la mutation des structures familiales et des ménages dans les pays de l’OCDE, jusqu’en 2030, ainsi que des défis que cette mutation va poser et des options politiques à mettre en œuvre sur la durée.
L’OFAS et le SECO ont accompagné et soutenu financièrement l’étude. Des exemplaires sont à disposition sur demande auprès de l’OFAS et du SECO, pour les institutions, les projets de recherche, les colloques et les conférences qui ont trait spécifiquement aux questions familiales.

Renseignements :
Sabina Littmann-Wernli, responsable du secteur Recherche et évaluation, OFAS, sabina.littmann@bsv.admin.ch

Rapport du Conseil fédéral "Harmonisation de l’avance sur contributions d’entretien et de l’aide au recouvrement" (PDF, 1 MB, 03.11.2017)Rapport du Conseil fédéral en réponse au postulat (06.3003) de la Commission de la sécurité sociale et de la santé publique du Conseil national (CSSS-N) du 13 janvier 2006

Kinderbetreuungsgutscheine (PDF, 341 kB, 21.09.2007)Document de travail rédigé à l’intention de la Centrale pour les questions familiales.

Politique de la jeunesse

Rapport du Conseil fédéral "Pour une politique suisse de l'enfance et de la jeunesse" (PDF, 406 kB, 02.09.2008)Rapport du Conseil fédéral en réponse aux postulats Janiak (00.3469) du 27 septembre 2000, Wyss (00.3400) du 23 juin 2000 et Wyss (01.3350) du 21 juin 2001

Lutte contre la pauvreté

Le modèle d'entreprise sociale « Made in Switzerland » (PDF, 353 kB, 27.06.2012)Résultats d'une enquête exploratoire menée au niveau national (SUPSI; synthèse; février 2012)

Dernière modification 25.11.2015

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