Plan du site

Assurances sociales

• Aperçu
  • Observation des assurés par les assurances sociales
    • Spécialistes chargés d’observations
  • Cotisations aux assurances sociales
  • Réformes & révisions
  • Compte global des assurances sociales (CGAS)
    • Statistique SAS
• AVS
  • Informations de base & législation
    • Sens et but de l'AVS
    • Lois et ordonnances
      • Archives
    • Prestations / Financement
    • Le numéro AVS
    • Loi sur les fonds de compensation
  • Réformes & révisions
    • AVS 21
    • RFFA
    • Prévoyance vieillesse 2020
      • Contexte
      • Le projet
      • Questions & réponses
      • Informations de base
      • Documentation
        • Documentation en vue de la votation
    • Révisions de l'AVS (archives)
  • Statistique
  • Finances
• Assurance-invalidité AI
  • Informations de base & législation
    • Organisation de l'AI
    • Les prestations
    • Lois et ordonnances
    • RPT: conséquences dans l'AI
    • Insertion sur le marché du travail
      • Conférence nationale
        • Conférence I
        • Conférence II
        • Conférence III
  • Réformes & révisions
    • Développement continu de l’AI
    • 6e révision de l'AI - 1er volet
    • Projet rejeté : la révision 6b de l’AI
    • Révisions de l'AI (archives)
  • Statistique
  • Finances
• Prévoyance professionnelle et 3e pilier
  • Informations de base & législation
    • Lois et ordonnances
    • Données de base
      • Modification importante à partir du 1er août 2019
  • Réformes & révisions
    • Réforme structurelle et mesures pour les travailleurs âgés
    • 1re révision LPP
  • Statistique
  • Finances
• Prestations complémentaires
  • Informations de base & législation
    • Données de base
    • Lois et ordonnances
      • Archives
  • Réformes & révisions
    • Réforme des PC
  • Statistique
  • Finances
• Allocations pour perte de gain APG & Maternité
  • Informations de base & législation
    • APG en faveur des personnes faisant du service
    • Maternité
    • Lois et ordonnances
  • Statistique
  • Finances
• Allocations familiales
  • Informations de base & législation
    • Prestations
      • Types d'allocations familiales
      • Enfants donnant droit aux allocations familiales
      • Personnes pouvant prétendre aux allocations familiales
      • Concours de droit, versement de la différence, versement à un tiers et contentieux
      • Personnes actives dans l'agriculture
    • Enfants vivant à l'étranger
    • Genres et montants des allocations familiales
    • Organisation et financement
    • Lois et ordonnances
    • Registre des allocations familiales
    • Réglementations cantonales sur les allocations familiales
    • Arrêts des tribunaux en matière d'allocations familiales
  • Réformes & révisions
    • Genèse de la loi et de l’ordonnance sur les allocations familiales
    • Genèse du registre des allocations familiales
    • Genèse de l'inclusion des indépendants
  • Statistique
  • Finances
• Assurance-chômage
  • Statistique
  • Finances
• Assurance-maladie / accidents
  • Statistique & finances
• Assurance sociale internationale
  • Informations de base & conventions
    • Conventions de sécurité sociale
      • Informations sur les conventions de sécurité sociale
    • Détachements
    • SNAP-EESSI
  • Organisations internationales
  • Statistique
• Aide sociale
  • Statistique & finances

Politique sociale

• Politique familiale
  • Informations de base
    • Rapport sur la politique familiale
    • Rapports sur les familles
  • Sécurité matérielle des familles
    • Prestations sous conditions de ressources pour les familles
    • Situation économique des familles monoparentales
  • Conciliation entre vie familiale et vie professionnelle
    • Accueil extrafamilial pour enfants
    • Congés liés à la naissance
    • Proches aidants
  • Droit de la famille
  • Aides financières aux organisations familiales
• Politique de l’enfance et de la jeunesse
  • Informations de base & législation
    • Législation en vigueur
    • Compétences dans la politique de l'enfance et de la jeunesse
  • Droits de l'enfant
  • Protection de l'enfance
  • Protection de la jeunesse
• Politique de la vieillesse et des générations
  • Politique de la vieillesse
    • Confédération
    • Cantons, villes et communes
    • Organisations non gouvernementales (ONG)
  • Informations de base & législation
  • Questions intergénérationnelles
  • Prévoyance-temps
• Couverture sociale & intégration
  • Lutte contre la pauvreté
  • Revenu de base inconditionnel
  • Aménagement de l'aide sociale
  • Effets de seuil
  • Couverture sociale du revenu
  • Intégration
  • Entreprises sociales
  • Prestation transitoire
  • Evolution des coûts dans l'aide sociale
• Organisations internationales

Aides financières

• Accueil extra-familial pour enfants
  • Création de places d'accueil
  • Augmentation des subventions cantonales et communales
  • Projets pour l'amélioration de l'offre d'accueil
  • Formulaires
    • Formulaires - Aides financières pour la création de places d'accueil
    • Formulaires - Augmentation des subventions cantonales et communales
    • Formulaires - Projets pour l'amélioration de l'offre d'accueil
  • Législation en vigueur
  • Publications
    • Bilans
    • Demandes accordées
    • Evaluations
    • Communiqués de presse et autres publications
  • Autres informations sur l'accueil extra-familial pour enfants
  • Contact
• Aides financières prévues par la loi sur l’encouragement de l’enfance et de la jeunesse (LEEJ)
• Organisations familiales
• Organisations d'aide à la vieillesse (art. 101bis LAVS)
• Associations d'aide aux invalides (art. 74 LAI)
• Protection de l'enfant / Droits de l'enfant

Informations aux ...

• Assurés
  • Questions et réponses sur l'AVS
  • Questions et réponses sur l’assurance-invalidité
  • Questions et réponses sur la Prévoyance professionnelle et 3e pilier
  • Questions et réponses sur les Prestations complémentaires
  • Questions et réponses sur les Allocations pour perte de gain / Maternité
  • Questions et réponses sur les Allocations familiales
  • Questions et réponses sur les Affaires internationales
  • Que faire quand les soutiens financiers viennent à manquer ?
• Médias
• Entreprises / PME
  • Cas concrets
  • Conventions collectives de travail
  • Conventions internationales
• Indépendants
• Émigrants
• Immigrants
• Travailleurs détachés
• Science et recherche
• Organes d'exécution
• Médecins

Publications & Services

• Communiqués de presse
• Publications
• Statistiques
• Finances des assurances sociales
• Législation en préparation
  • Procédures de consultation
  • Votations
• Rapports du Conseil fédéral
• Lois et ordonnances
• Directives, circulaires etc.
• Recherche et évaluation
  • Appel d'offres
  • Rapports de recherche
  • Domaines de recherche
    • Programmes de recherche sur l’assurance invalidité (PR-AI)
• Accès à des documents officiels
• Lettre d’information et flux RSS de l’OFAS

L'OFAS

• Mission
  • Législation en vigueur
• Organisation
  • Comité de direction
• Contact
  • Renseignements pour les médias
  • e-facture
• Offres d'emploi
  • Places d’apprentissage

Glossaire